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Conditions d’utilisation

Section 1 — Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») définissent les règles d'accès et d'utilisation du site atelier-aeris.com (ci-après « le Site »), édité par Atelier Aeris, Axel Sitalapresad (auto-entrepreneur), dont le siège social est situé au 60 rue François 1er, 75008 Paris.

Ces conditions s'appliquent à tout visiteur ou utilisateur du Site, quel que soit le terminal utilisé (ordinateur, tablette, smartphone).

Section 2 — Acceptation des conditions

L'accès au Site et son utilisation impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions de Service. Si vous n'acceptez pas l'ensemble de ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser le Site.

Atelier Aeris se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur cette page.

Section 3 — Accès au site

Le Site est accessible gratuitement 24h/24, 7j/7, sous réserve des opérations de maintenance et des cas de force majeure.

Atelier Aeris décline toute responsabilité en cas d'interruption de service, que celle-ci soit programmée (maintenance) ou imprévue (panne technique, cyberattaque).

Section 4 — Compte client

La création d'un compte client n'est pas obligatoire pour passer commande. Si vous créez un compte, vous vous engagez à :

  • Fournir des informations exactes et à jour
  • Conserver la confidentialité de votre mot de passe
  • Nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée

Vous êtes seul responsable de l'activité sur votre compte.

Section 5 — Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site (textes, images, vidéos, logos, marques, noms de produits, design, code source) est la propriété exclusive d'Atelier Aeris ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Atelier Aeris, à l'exception de l'usage strictement privé du copiste.

Section 6 — Engagements de l'utilisateur

En utilisant le Site, vous vous engagez à :

  • Ne pas utiliser le Site à des fins illicites ou contraires aux présentes conditions
  • Ne pas publier de contenu diffamatoire, haineux, obscène ou portant atteinte aux droits de tiers
  • Ne pas introduire de virus, logiciels malveillants ou tout autre code nuisible
  • Ne pas tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes informatiques d'Atelier Aeris

Section 7 — Produits et prix

Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations mineures de couleur ou de dimension peuvent exister entre les photos et le produit réel, en raison de la nature des matériaux (bois massif) et des réglages de votre écran.

Les prix sont indiqués en euros (€) TTC. Atelier Aeris se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

Section 8 — Commande et paiement

Toute commande constitue un contrat de vente. Le paiement s'effectue en ligne via les moyens de paiement proposés sur le Site. La commande est confirmée après validation du paiement.

Section 9 — Livraison

Les conditions de livraison sont détaillées dans notre Politique d'Expédition.

Section 10 — Retours et remboursements

Les conditions de retour et de remboursement sont détaillées dans notre Politique de Remboursement.

Section 11 — Protection des données

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité.

Section 12 — Responsabilité

Atelier Aeris s'efforce de fournir un service de qualité mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'interruptions. Notre responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.

Atelier Aeris ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité de l'utiliser.

Section 13 — Force majeure

Atelier Aeris ne pourra être tenu responsable de tout retard ou inexécution de ses obligations résultant d'un cas de force majeure tel que défini par l'article 1218 du Code civil.

Section 14 — Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation de la consommation. Le tribunal compétent est celui de Paris.

Section 15 — Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions :